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  • 1.1 Édition/publication du site :

    CCV BEAUMANOIR
    ZAC de la Moinerie – 10, Impasse du Grand Jardin
    35400 SAINT-MALO
    Tél. : 02 99 19 98 98
    Fax : 02 99 19 98 97
    Forme sociale : Société Anonyme
    Capital social : 2.946.260 €
    RCS : SAINT MALO 391 164 092

    1.2 Conception / Réalisation du site :

    DBM – De Bussac Multimédia
    44 Avenue des Etats-Unis
    63000 Clermont – Ferrand
    RCS CLERMONT FERRAND 859 200 511
    Tél. : (+33) 4 73 40 65 65
    www.debussac.net

    1.3 Hébergement du site :

    KORBEN à partir de la plateforme Microsoft Azure
    RCS SAINT MALO 502 366 859
    Siège social : ZAC de la Moinerie – 10, Impasse du Grand Jardin 35400 SAINT-MALO

    1.4 Articles :

    Respect de la vie privée et des données personnelles :

    Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par LE GROUPE BEAUMANOIR pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec LE GROUPE BEAUMANOIR. Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce par courrier à l’adresse : La Moinerie – 10 impasse du Grand Jardin CS 11887 35418 SAINT-MALO Cédex.

    Avis relatif à la sécurité :

    Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 Euros d’amende.

    Les cookies :

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    1.5 Droits d’auteur :

    (textes, photos, …)
    Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Groupe Beaumanoir ou de tiers ayant autorisé Groupe Beaumanoir à les utiliser.

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